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L'Appart 98 — Entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
Représentée par Romain Lemaire (EI)
Siège social : 98 rue des Dames, 75017 Paris
Atelier : 65 rue Charles Frérot, 94250 Gentilly
SIRET : 799 666 326 00027
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Téléphone : 06 75 00 86 33 — Courriel : contact@lappart98.com
Directeur de la publication : Romain Lemaire

Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com

Les articles proposés sont des vêtements en 100% coton biologique certifié GOTS, 220 g/m², marqués à l'atelier selon la technique impression dtf. Les visuels de présentation sont des simulations : de légères variations de teinte ou de position du marquage peuvent exister sur la pièce livrée.

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison calculés au moment du paiement. Chaque article est vendu 29,90 €. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

La commande est validée après acceptation du paiement. Le paiement est traité par Stripe Payments Europe Ltd. ; aucune donnée bancaire ne transite ni n'est conservée par nos soins.

Un courriel de confirmation récapitulant la commande est envoyé après le paiement.

Les pièces sont marquées à la commande : rien n'est stocké. Le délai d'expédition est de 6 à 8 jours ouvrés à compter de la validation du paiement, auquel s'ajoute le délai du transporteur.

La livraison est assurée en France métropolitaine, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse, à l'adresse indiquée lors de la commande.

Les frais de livraison sont de 3,90 € en point relais et de 5,90 € à domicile. Ils sont offerts à partir de 89,00 € d'achat. Le montant applicable est affiché avant la validation du paiement.

Vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour vous rétracter, sans avoir à motiver votre décision. Les articles proposés portent des visuels de notre collection : ils ne sont pas confectionnés selon vos spécifications, le droit de rétractation s'applique donc pleinement.

Pour l'exercer, écrivez à contact@lappart98.com avant l'expiration du délai. L'article doit être renvoyé complet, non porté et non lavé, dans un état permettant sa remise en vente. Les frais de retour restent à votre charge. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la réception du retour.

Tous les articles bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil).

Les informations collectées lors d'une commande — identité, adresse, courriel, téléphone — servent uniquement à traiter et livrer celle-ci. Elles ne sont ni vendues ni cédées.

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, exerçable à contact@lappart98.com.

En cas de différend, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : à compléter

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr.

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